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Gilles	Sujet du message: Re: plaques blanches à l'arrière & nouvelles numérotations 2009 Posté: Mer 25 Mar 2009, 16:22:54
Passionné Inscription: Sam 03 Mar 2007, 0:00:00 Messages: 14942	Club605 a écrit: Question pour un amis: Mon voisin veux faire ca CG mais veux avoir les news plaque il dois les faire pour quand Et bien, tu as mal lu ou en diagonale, en page 3 de ce topic, voilà la réponse a ta question enerfather a écrit: En fait tu ne payes qu'une fois Thierry. Si tu fais immatriculer maintenant tu auras encore un numéro d'immatriculation actuel. Au 1° janvier cela ne changera rien pour toi, car ce n'est qu'en cas d'achat d'un véhicule à compter du 1° janvier 2009 que le véhicule (neuf ou occasion) aura la nouvelle immatriculation. Pour ceux qui ne cèdent pas leur véhicule ils garderont l'immatriculation actuelle. Pour les sites, tu vas sur celui de ta préfecture Faut vraiment tout mâcher Pour ceux qui ne cèdent pas leur véhicule ils garderont l'immatriculation actuelle. http://www.interieur.gouv.fr/sections/a ... e#pourquoi "Le ministère de l'intérieur et les professionnels sont convenus d'un déploiement progressif du SIV afin d'éviter tout incident compte tenu de la complexité du basculement du FNI vers le SIV. Il a été retenu un déploiement en trois phases d'une durée totale de sept mois. 1ère phase (15 avril 2009) : Immatriculation des véhicules neufs et reprise des immatriculations des cyclomoteurs. 2ème phase (15 juin 2009) : ouverture aux autres opérations donnant lieu à la production d'un certificat d'immatriculation (immatriculation des véhicules d'occasion, changement de domicile ou d'état civil,..), y compris à la suite d'une demande spontanée de ré- immatriculation dans le nouveau système. 3ème phase (15 septembre 2009) : ouverture à l'ensemble des autres opérations (ne donnant pas lieu à la production de titres). Toutefois, le basculement de l'ensemble des véhicules actuellement immatriculés FNI dans le SIV nécessitera plusieurs années, et se déroulera « au fil de l'eau » c'est-à-dire au fur et à mesure des opérations de cession ou d'acquisition et de celles entraînant l'émission d'un nouveau certificat d'immatriculation. A ce stade, il n'est pas fixé de date limite pour le basculement du parc actuel dans le SIV. L'idée est d'attendre une ou deux années de pratique avant de fixer une échéance limite qui ne gène pas les usagers."
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MKI	Sujet du message: Re: plaques blanches à l'arrière & nouvelles numérotations 2009 Posté: Lun 08 Juin 2009, 17:13:01
Régulier Inscription: Sam 31 Mar 2007, 23:00:00 Messages: 197 Localisation: Alsace	Donc, encore une fois, pour résumer et pour être clair: - 15 avril pour les véhicules neufs - 1er juin pour les véhicules d'occasion - avant le 31/12/2020 pour tout le monde (c'est écrit dans les textes). Tout changement sur la CG impliquera un passage dans le nouveau système, y compris un simple changement d'adresse dans le même département. Ce n'est quand même pas très compliqué... -- Edit du Lun 08 Juin 2009, 18:13:01 -- Reporté au 15 octobre pour les voitures d'occasion...! ici _________________ Marc l'Alsacien... 607 V6 HDI ... et plein d'autres plus anciennes...
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Franck	Sujet du message: Re: plaques blanches à l'arrière & nouvelles numérotations 2009 Posté: Lun 08 Juin 2009, 19:46:54
Administrateur Inscription: Dim 25 Fév 2007, 0:00:00 Messages: 5800 Localisation: Ardèche (07) Roule en: Autre	Concrètement, avec les nouvelles infos données par MKI, comment cela va se passer pour l'immatriculation du coupé 406 de ma copine ? nouvelle ou ancienne numérotation ? possibilité de demander la nouvelle numérotation même si pas encore obligatoire ? (pour anticiper sur le changement obligatoire en 2012 en plus ça fait classe d'avoir la nouvelle numérotation comme sur une voiture neuve je trouve ) _________________ Depuis 2014: Aston Martin DB7 Vantage V12, 62000 km Je roule aussi toujours en V6 ES9... avec mes 2 coupés 406, tous deux Louxor Pack, GPL, BMC, Supersprint, 120000 km et 205000 km, avec toujours autant de plaisir! Mes ex-Peugeot : 2009-2010 : coupé 406 V6 GPL Thallium cuir abricot 2001-2009 : deux Peugeot 605 ph2 rouge vulcain nacré : 2.5 TD puis SV3 V6 GPL Webmestre des forums 605 et GPL
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MKI	Sujet du message: Re: plaques blanches à l'arrière & nouvelles numérotations 2009 Posté: Mer 10 Juin 2009, 9:49:04
Régulier Inscription: Sam 31 Mar 2007, 23:00:00 Messages: 197 Localisation: Alsace	Concrètement... et bien rien de plus! Soit ta voiture est déjà immatriculée en France, et dans ce cas, c'est l'ancien système qui s'applique jusqu'au 15 octobre. Soit c'est une première immat en France, et c'est le nouveau. Pas de possibilité de demande volontaire... _________________ Marc l'Alsacien... 607 V6 HDI ... et plein d'autres plus anciennes...
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gazzzzz	Sujet du message: Re: plaques blanches à l'arrière & nouvelles numérotations 2009 Posté: Ven 18 Sep 2009, 10:01:01
Régulier Inscription: Jeu 24 Mai 2007, 23:00:00 Messages: 218 Roule en: Autre	Y'a un truc que je comprends pas bien avec les nouvelles plaques c'est concernant les véhicules d'occasion. Ma belle soeur (dans le 76) achète une clio d'occase, elle a les anciennes plaques (soit disant que les nouvelles c'est octobre pour l'occasion). Chez moi à Lille, un collegue achète une mégane d'occase et hop nouvelle plaques ... Ca dépends des département ? _________________ De Retour en Berline ... ok petite ... 308 HDi 110cv Feline RT4
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Gilles	Sujet du message: Re: plaques blanches à l'arrière & nouvelles numérotations 2009 Posté: Ven 18 Sep 2009, 10:07:58
Passionné Inscription: Sam 03 Mar 2007, 0:00:00 Messages: 14942	Peut-être que sa mégane a été acheté dans un garage, et dans ce cas par le biais d'un professionnel peut-être déjà les nouvelles immatriculations (pas nouvelles plaques )
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alc	Sujet du message: Re: plaques blanches à l'arrière & nouvelles numérotations 2009 Posté: Ven 18 Sep 2009, 10:55:23
Modérateur Inscription: Dim 15 Juil 2007, 23:00:00 Messages: 1256 Localisation: banlieue Paris Est Roule en: 605 TCT 2l	gazzzzz a écrit: Y'a un truc ... à Lille, un collegue achète une mégane d'occase et hop nouvelle plaques ... Ca dépends des département ? La date du 15 octobre pour l'inscription dans le nouveau système des véhicules d'occasion est nationale. Dans le cas précité : Soit la mégane a été immatriculée neuve dans le nouveau système, soit il s'agit d'un véhicule d'occasion importé (de Belgique ?). En d'autres termes, le nouveau système s'applique à tout véhicule n'ayant jamais été immatriculé dans l'ancien système. _________________ 605 SLI - 2L 8 soupapes - Phase 1 (6BRFZ8) 18.06.1993 215 000 km rouge alhambra modèle de base. 605 SRTI - 2L Turbo - Phase 2 (6BRGX2) 26.09.1996 301 000 km vert sherwood clim semi-auto cuir ADC radio 6030. Mod exp Italie base Suisse (Equivalent EXECUTIVE)
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MKI	Sujet du message: Re: plaques blanches à l'arrière & nouvelles numérotations 2009 Posté: Ven 18 Sep 2009, 12:59:53
Régulier Inscription: Sam 31 Mar 2007, 23:00:00 Messages: 197 Localisation: Alsace	alc a écrit: Soit la mégane a été immatriculée neuve dans le nouveau système, soit il s'agit d'un véhicule d'occasion importé (de Belgique ?). En d'autres termes, le nouveau système s'applique à tout véhicule n'ayant jamais été immatriculé dans l'ancien système. Voilà, tout est dit! _________________ Marc l'Alsacien... 607 V6 HDI ... et plein d'autres plus anciennes...
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